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ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE L' ECOLE SAINT LEGER MARSAC SUR DON

Ecole St Léger 44170 Marsac-sur-Don
Association loi 1901
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Objet social de l'association ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE L' ECOLE SAINT LEGER MARSAC SUR DON:

favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'inscription de leurs enfants, selon leur conscience; promouvoir le caractère propre de l'Enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l'établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés; mettre en oeuvre et faire connaitre le projet du mouvement des APEL et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national; à cet effet, l

Informations de l'association ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE L' ECOLE SAINT LEGER MARSAC SUR DON

  • Code objet social de l'association 015000
  • Numéro waldec de l'association W441000030
  • Ancien numéro de l'association0441000871
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 441S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 16-03-1984
  • Date de la dernière déclaration 02-12-2022
  • Date de publication JO de l’avis de création 17-04-1984
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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